Mentions légales

FacebookTwitterEmailCopy Link

Éditeur

Ce site est édité par Voies Navigables de France,

Direction territoriale Sud-Ouest
Service Politiques Contractuelles – Patrimoine – Culture

2 port Saint Étienne
31073 Toulouse Cedex 7

Directeur de la publication

Henri Bouysses, directeur territorial Sud-Ouest de Voies navigables de France

Conception et gestion du site

Ce site est développé en mode agile, selon un principe d’amélioration continue. De nouvelles fonctionnalités seront ajoutées prochainement.

Le suivi éditorial et graphique est assuré au quotidien par le service politiques Contractuelles – Patrimoine – Culture de la Direction territoriale Sud-Ouest de Voies Navigables de France, avec l’aide de la société Inconito pour le volet technique.

Propriété intellectuelle

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées sur canal-du-midi.com

Toute reproduction même partielle du présent site doit faire l’objet d’un accord écrit de VNF. 
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site ou de l’un de ses éléments, par quel que procédé ou support que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de VNF est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335.2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

La mise en place de liens vers nos contenus et documents est à privilégier par rapport à la reproduction sur un site tiers. La mention explicite du site canal-du-midi.com est recommandée.

Hébergement

NFrance
9 rue Ritay
31000 Toulouse

Crédits photos

© VNF – Daniel Banon – Vianney Goma – Arnaud Späni – Felix Marchet